Termes et conditions

Introduction

1.1. Les présentes Conditions Générales ("Conditions") s’appliquent à l’utilisation du site Web informatif (ci-après : "le Site").
1.2. En visitant ou en utilisant le Site, vous acceptez ces Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez ne pas utiliser le Site.

Définitions

2.1. Site: le service en ligne sur lequel des informations sont mises à disposition, y compris toutes les pages sous-jacentes, sous-domaines et fonctionnalités.
2.2. Utilisateur: toute personne physique ou morale qui visite ou utilise le Site de quelque manière que ce soit.
2.3. Administrateur: le propriétaire et/ou l’exploitant du Site.

Champ d’application

3.1. Les présentes Conditions s’appliquent à toute visite et à toute utilisation du Site, ainsi qu’à toutes les informations, recommandations et/ou services offerts via le Site.
3.2. Toute dérogation ou tout ajout aux présentes Conditions n’est valide que s’il est expressément confirmé par écrit par l’Administrateur.

Objectif et contenu du Site

4.1. Le Site a pour objectif de fournir aux Utilisateurs des informations concernant les soins à apporter à vos oiseaux.
4.2. Les informations disponibles sur le Site sont compilées avec soin. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à leur exactitude, leur exhaustivité ou leur mise à jour.
4.3. L’Administrateur se réserve le droit de modifier, de compléter ou de supprimer à tout moment, et sans préavis, le Site ou certaines de ses parties.

Utilisation du Site

5.1. Les Utilisateurs doivent s’abstenir de toute utilisation du Site qui serait illicite ou susceptible de causer un préjudice à l’Administrateur ou à des tiers.
5.2. Il est interdit d’utiliser le Site d’une manière contraire aux lois et réglementations applicables.
5.3. L’Utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du Site, y compris de l’évaluation du caractère approprié ou exact des informations fournies pour ses propres besoins.

Droits de propriété intellectuelle

6.1. Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris, sans s’y limiter, les droits d’auteur, les droits de marque et les droits sur les bases de données, relatifs au Site, à son contenu et aux informations qui y sont proposées, appartiennent à l’Administrateur ou à des tiers ayant accordé ces droits à l’Administrateur.
6.2. Il est interdit de reproduire, de distribuer ou de rendre publiques, en tout ou en partie, le Site ou son contenu, de quelque manière que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’Administrateur.
6.3. Si vous publiez ou envoyez du contenu sur le Site, vous garantissez qu’aucun droit de tiers n’est violé par cet acte.

Responsabilité

7.1. Les informations figurant sur le Site sont fournies à titre exclusivement informatif. Aucun droit ne peut en être dérivé.
7.2. L’Administrateur ne peut être tenu pour responsable des dommages résultant de l’utilisation ou de la confiance accordée aux informations obtenues via le Site, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la part de l’Administrateur.
7.3. L’Administrateur n’est pas responsable du contenu (ni de l’exactitude du contenu) des sites Web de tiers vers lesquels le Site renvoie.

Vie privée et cookies

8.1. Le traitement des données à caractère personnel des Utilisateurs s’effectue conformément à la législation et à la réglementation applicables en matière de protection des données.
8.2. L’Administrateur peut utiliser des cookies et des technologies similaires afin d’améliorer la fonctionnalité du Site et de collecter des données statistiques. Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de Confidentialité et de Cookies.

Modification des Conditions

9.1. L’Administrateur se réserve le droit de modifier ou de compléter unilatéralement les présentes Conditions à tout moment.
9.2. Les modifications ou ajouts prennent effet dès leur publication sur le Site, sauf indication contraire.
9.3. Si vous continuez à utiliser le Site après l’entrée en vigueur de ces modifications, vous êtes réputé(e) les avoir acceptées.

Droit applicable et litiges

10.1. Les présentes Conditions sont exclusivement soumises au droit néerlandais.
10.2. Tout litige découlant de ces Conditions ou lié à celles-ci, ou à l’utilisation du Site, sera soumis au tribunal compétent du ressort où l’Administrateur est établi.